Sommaire
I Dans la comptabilité
Le plan comptable (nomenclature) utilisé dépend du type de la collectivité :
- La nomenclature M14 s'applique aux communes et à leurs services publics à caractère administratif, aux centres communaux et intercommunaux d'action sociale, aux caisses des écoles et aux établissements publics de coopération intercommunale.
- Les nomenclatures M4. sont applicables aux services publics industriels et commerciaux.
- La nomenclature M52 s'applique aux départements et de leurs établissements publics administratifs.
- La nomenclature M57 applicable (après accord du trésorier) dès le 1er janvier 2021 à toutes les collectivités locales et leurs établissements publics.
La nomenclature est mise à jour chaque année pour tenir compte de l'évolution du contexte législatif et réglementaire.
Les document officiels sont disponibles sur le site Internet de la DGCL.
Une liste de tous les plans comptables disponibles est consultable en se rendant dans le menu « ? » → « Plans comptables généraux »
Il est impératif de vérifier avant tout commencement d'exercice que les articles utilisés dans le plan comptable personnalisé sont conformes au plan comptable général sélectionné.
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Avant de procéder à la mise en conformité, s'assurer qu'ont été récupérés : - le budget précédent ; (à la saisie du BP, cliquer sur - les restes à réaliser ; (à la saisie du BP, cliquer sur - les documents type et les engagements de N-1. (via le menu « Travail », puis : |
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Pour réaliser la mise en conformité du plan comptable, rendez-vous dans le menu « Initialisation » → « Plan comptable », vérifiez que le plan comptable général utilisé est correct et cliquez sur le bouton dédié à la mise en conformité :
Le logiciel va analyser les articles de votre plan comptable personnalisé (colonne du milieu en bleu) et les comparer aux articles officiels du plan comptable général. Pour chaque article non trouvé, le logiciel propose soit de retirer l'article, soit de le remplacer par un autre article (plus ou moins subdivisé)
À noter qu'il n'est pas possible de supprimer un article mouvementé (en écriture ou au budget)
a) remplacement par un article plus subdivisé
Dans notre exemple, l'article 633 n'est pas utilisé dans la nomenclature M14 commune 500-3500 hab car il doit être subdivisé.
Il faut choisir de le remplacer par un des cinq articles proposés ou le retirer.
Si l'on choisit de le substituer par le 6331, toutes les lignes auparavant affectées au 633 seront dorénavant affectées à l'article 6331 :
- dans le plan comptable personnalisé ;
- dans les écritures préalablement réalisées ;
- dans les lignes du budget ou des DM le cas échéant.
Il conviendra alors d'ajuster le plan comptable personnalisé afin d'y ajouter si besoin les articles subdivisés manquants, ainsi que de corriger le budget et les écritures.
b) remplacement par un article moins subdivisé
Dans notre exemple, les articles 6332 et 6336 ne sont plus utilisés dans la nomenclature M14 commune < 500 hab et doit être remplacé par l'article 633 dans le plan comptable personnalisé.
De ce fait, les précédentes écritures et prévisions aux articles 6332 et 6336 seront regroupées sur un seul et même article, le 633 :
- dans les écritures préalablement réalisées ;
- dans les lignes du budget ou des DM le cas échéant.
Notes et avertissement :
- Si vous changez de nomenclature, une mise en conformité est obligatoire ;
- Il est déconseillé de faire un changement de nomenclature après avoir voté le budget.
II Dans les autres logiciels
Une fois la mise en conformité réalisée dans le logiciel de comptabilité, il conviendra de modifier les articles utilisés dans les autres logiciels :
a - Dans le logiciel de paye
Dans le tableau de bord, vérifier l'état de la conformité comptable.
Pour afficher le tableau de bord, se rendre dans « Utilitaires – Tableau de bord »
Si le drapeau est rouge, cliquer dessus pour lancer la mise en conformité : Cette fonction vous propose de passer en revue tous les articles erronés et de choisir un article de remplacement.
S'il est vert c'est qu'il n'y a pas de mise en conformité à faire.
S'il y a un triangle, cliquer dessus pour sélectionner le budget correspondant.
b - Dans les logiciels de facturation
Accéder aux tarifs et modifier les tarifs en fonction des nouveaux articles utilisés en comptabilité